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Code de la Légion d'honneur, de la Médaille militaire et de l'ordre national du Mérite
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Les honneurs funèbres militaires dus aux dignitaires de l'ordre national de la Légion d'honneur sont rendus conformément aux dispositions des articles Suppression : 52Ajout : 45 et Suppression : 53Ajout : 48 du décret Ajout : n° 89-655 du Suppression : 26Ajout : 13 Suppression : juilletAjout : septembre Suppression : 1934Ajout : 1989 relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires.