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Les cotisations varient, dans la limite d'une superficie maximum de 6 hectares pondérés en fonction de la Suppression : surface de l'exploitationAjout : superficie Suppression : etAjout : pondérée de Suppression : la nature des cultures. Un décret fixe dans chaque département le taux des cotisationsAjout : l'exploitation. Dans le bail à métayage ou colonat partiaire, le preneur et le bailleur sont tenus l'un et l'autre au paiement de ces cotisations qui sont partagées entre eux selon une proportion fixée par décret.