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Les clauses générales applicables aux ventes de coupes ou de produits de coupes dans les bois et forêts Suppression : soumisAjout : relevant Suppression : auAjout : du régime forestier sont adoptées par le conseil d'administration de l'Office national des forêts sur proposition du directeur général. Les clauses propres à chaque vente et à chaque lot sont arrêtées par les services de l'Office. Les clauses tant générales que propres à chaque vente et à chaque lot sont toutes de rigueur.