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Le plan simple de gestion Suppression : présenté par le propriétaire comprend : a) Ajout : Une brève analyse des enjeux économiques, environnementaux et sociaux de la Ajout : forêt précisant notamment si l'une des réglementations mentionnées à l'article L. 11 lui est applicable ; b) La définition des objectifs assignés à la forêt Ajout : par le propriétaire, et notamment les objectifs d'accueil du public, lorsqu'elle fait l'objet d'une convention prévue à l'article L. 380-1 ; Suppression : bAjout : c) Suppression : leAjout : Le programme fixant, en fonction de ces objectifsAjout : et de ces enjeux, la nature, l'assiette, la périodicité Suppression : etAjout : des Ajout : coupes à exploiter dans la Ajout : forêt ainsi que leur quotitéSuppression : , soit en surfaceAjout : pour les coupes rases, soit en volumeSuppression : , Suppression : des coupes àAjout : ou Suppression : exploiterAjout : en Suppression : dansAjout : taux Suppression : laAjout : de Suppression : forêtAjout : prélèvement, avec l'indication des opérations qui en conditionnent ou en justifient l'exécution ou en sont le complément indispensable, en particulier le programme des travaux nécessaires à la reconstitution du peuplement forestier ; Suppression : cAjout : d) Suppression : leAjout : Le programme fixant la nature, l'assiette, l'importanceSuppression : , Suppression : l'estimation et l'époque de réalisationAjout : , Ajout : le cas échéant, des travaux d'amélioration sylvicoleSuppression : . Suppression : Lorsque le propriétaire a obtenu leAjout : ; Suppression : bénéficeAjout : e) Suppression : d'uneAjout : L'identification des Suppression : aides publiquesAjout : espèces Suppression : attachéesAjout : de Suppression : auxAjout : gibier Suppression : bois,Ajout : faisant Suppression : forêtsAjout : l'objet Suppression : etAjout : d'un Suppression : terrainsAjout : plan Suppression : àAjout : de Suppression : boiserAjout : chasse en application de l'article L. Suppression : 101Ajout : 425-2 du code Suppression : forestierAjout : de l'environnement, Ajout : présentes dans le Suppression : planAjout : massif Suppression : simpleAjout : forestier Suppression : deAjout : dont Suppression : gestionAjout : fait Suppression : fixeAjout : partie la Suppression : nature,Ajout : forêt Suppression : l'assiette,Ajout : ou Suppression : l'importance,Ajout : dont Suppression : l'estimationAjout : la Suppression : etAjout : présence Suppression : l'époqueAjout : est Suppression : deAjout : souhaitée Suppression : réalisationAjout : par Ajout : le propriétaire sur sa forêt, l'évolution prévisible des Suppression : travauxAjout : surfaces Suppression : d'améliorationAjout : sensibles Suppression : sylvicoleAjout : aux Ajout : dégâts, la surface des espaces ouverts en Suppression : distinguantAjout : forêt Suppression : lesAjout : permettant Suppression : travauxAjout : l'alimentation Ajout : des cervidés ainsi que Ajout : des indications sur l'évolution souhaitable des prélèvements ; f) La mention, le Suppression : propriétaireAjout : cas Suppression : s'estAjout : échéant, Suppression : engagéAjout : de Suppression : àAjout : l'engagement, Suppression : exécuterAjout : souscrit Suppression : pourAjout : en Suppression : obtenirAjout : application Suppression : cetteAjout : des Suppression : aideAjout : articles Suppression : etAjout : 199 Suppression : lesAjout : decies Suppression : autresAjout : H, Suppression : travauxAjout : 793 Ajout : ou 885 H du code général des impôts, dont Suppression : l'éxécutionAjout : tout Suppression : estAjout : ou Suppression : facultativeAjout : partie de la forêt a fait l'objet en contrepartie du bénéfice de leurs dispositions particulières relatives aux biens forestiers. En outreAjout : , sont obligatoirement joints à ce plan tous les documents annexes indispensables à sa compréhension dont la nomenclature et la forme seront fixées par Ajout : un arrêté du ministre Suppression : deAjout : chargé Suppression : l'agricultureAjout : des Ajout : forêts pris après avis du Suppression : centreAjout : Centre national professionnel de la propriété forestièreAjout : ainsi qu'une brève analyse de l'application du plan précédent, s'il s'agit d'un renouvellement.Ajout : Lorsqu'un plan simple de gestion est présenté collectivement en application du II de l'article L. 6, il doit comporter la liste des parcelles cadastrales appartenant à chaque propriétaire.