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Nature du changement : Modification de fond · Confiance : Élevée — Ampleur estimée : 45 %
Une grande partie du texte est réécrite : modification de fond.
Qualification établie automatiquement (algorithmique) — à titre indicatif.
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Le plan simple de gestion doit Suppression : satisfaireAjout : être Suppression : auxAjout : conforme Suppression : obligationsAjout : au Suppression : prescritesAjout : schéma Suppression : parAjout : régional Suppression : l'alinéaAjout : de Suppression : 2Ajout : gestion Ajout : sylvicole ainsi qu'aux prescriptions du deuxième alinéa de l'article L. Suppression : 211-1Ajout : 5 et, Suppression : ainsiAjout : le Suppression : qu'àAjout : cas Suppression : l'orientationAjout : échéant, Suppression : régionaleAjout : au Ajout : règlement approuvé en application de Suppression : productionAjout : l'article L. Ajout : 425-1. Le propriétaire fixe la durée d'application de ce plan, qui ne peut être inférieure à dix ans, ni supérieure à Suppression : trenteAjout : vingt ans.