Aller au contenu principal

Lexorizon

Codes
Journal officiel
Jurisprudence
Réformes
Comparer

Chargement de la page

La recherche juridique française, claire, datée et sourcée.

Fonds documentaires

Codes
Journal officiel
Jurisprudence
Réformes
Recherche

Informations

À propos
Méthodologie
Accessibilité
Statut

Informations légales

Mentions légales
Confidentialité
Cookies
Conditions d’utilisation
Modération et signalement

Article 68-12 — Code minier — Lexorizon

Accueil
Section 2 : Des permis d'exploitation.
Article 68-12

Article 68-12

Version historique

Aucune version en vigueur

Cet article n’a pas de rédaction actuellement en vigueur (abrogé ou transféré).

Article précédentArticle 68-11 Article suivantArticle 68-13

Versions

Version historique
Version en vigueur du 22 avril 1998 au 1 mars 2011
Consulter cette version

Jurisprudences associées

Cartographie jurisprudentielle

Aucune jurisprudence associée pour le moment.

Statut: Version historique
Version applicable: Version historique
Période de vigueur: Version en vigueur du 22 avril 1998 au 1 mars 2011

Source

Assistance juridique générée (IA) — non officielle

Généré par IA

Assistance générée

Confiance élevée

Contenu généré automatiquement à partir des données officielles importées — non validé et sans valeur officielle. Il renvoie aux identifiants officiels sans reproduire ni modifier le texte.

Sources officielles citées

Article 68-12 · Code minier

Moteur : Assistant déterministe (hors-ligne) · Généré le 26 août 2026 · Niveau de confiance : Confiance élevée

Source officielle: LEGIFRANCE
Identifiant officiel: LEGIARTI000006627224
Importé le: —
Vérifié le: —

Consulter sur la source officielle(ouvre un nouvel onglet)

Version en vigueur du 22 avril 1998 au 1 mars 2011

Choisir une date

Affiche le droit applicable à la date choisie.

Fiche
À une date
Chronologie
Comparer
Carte

Assistance juridique générée (IA) — non officielle

Généré par IA

Assistance générée

Confiance élevée

Contenu généré automatiquement à partir des données officielles importées — non validé et sans valeur officielle. Il renvoie aux identifiants officiels sans reproduire ni modifier le texte.

Sources officielles citées

Article 68-12 · Code minier

Moteur : Assistant déterministe (hors-ligne) · Généré le 26 août 2026 · Niveau de confiance : Confiance élevée

Explication

Cette aide générée porte sur Article 68-12 · Code minier. Elle renvoie au texte officiel sans le reproduire ni le réécrire.

Questions fréquentes

« Cet article est-il en vigueur ? » — Reportez-vous à l’état officiel affiché sur la fiche (version actuelle et période de vigueur).

« Comment citer cet article ? » — Utilisez son identifiant officiel et l’URL canonique de la fiche.