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Ajout · Suppression
Suppression : LesAjout : PourSuppression : provisionsAjout : l'applicationSuppression : mathématiquesAjout : deSuppression : afférentesAjout : l'articleAjout : A. 331-4 , il est prévu, dans le compte de participation aux Suppression : contratsAjout : résultats,Ajout : une rubrique intitulée " Solde de Suppression : capitalisationréassurance
Ajout :
Suppression : mentionnés
Ajout : cédée
Suppression : à
Ajout : ".
Suppression : l'article
Ajout : Seule
Suppression : A
Ajout : est prise en compte la réassurance de risque, c'est-à-dire celle dans laquelle l'engagement des cessionnaires porte exclusivement sur tout ou partie de la différence entre le montant des capitaux en cas de décès ou d'invalidité et celui des provisions mathématiques des contrats correspondants
.
Suppression : 335-8
Ajout : Dans
Suppression : doivent
Ajout : les
Suppression : être
Ajout : traités
Suppression : calculées
Ajout : limités
Suppression : d'après
Ajout : à
Suppression : un
Ajout : la
Suppression : taux
Ajout : réassurance
Suppression : au
Ajout : de
Suppression : plus
Ajout : risque,
Ajout : le solde de réassurance cédée est
égal
Suppression : au
Ajout : à
Suppression : plus
Ajout : la
Suppression : faible
Ajout : différence
Ajout : entre le montant
des
Suppression : taux
Ajout : sinistres
Suppression : d'intérêts
Ajout : à
Suppression : suivants
Ajout : la
Suppression : :
Ajout : charge
Suppression : Soit
Ajout : des
Ajout : cessionnaires et celui des primes cédées. Il est inscrit, selon