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Ajout · Suppression
Ajout : Les comptes de résultats et le bilan sont présentés conformément aux modèles ci-après. Compte 80 - Exploitation généraleSuppression : . (Entreprises d'assurance Suppression : de toute natureAjout : surSuppression : mentionnéesAjout : laSuppression : auAjout : vieSuppression : 5°Ajout : et de Suppression : l'article L. 310-1Ajout : capitalisation). DEBIT. Opérations brutes. Cessions et rétrocessions. Opérations nettes. Charges
Suppression :
Ajout : Sinistres
Suppression : de
Ajout : et
Suppression : sinistres
Ajout : capitaux
Suppression : nettes
Ajout : échus
Suppression : de
Ajout : :
Suppression : recours
Ajout : -
Suppression : :
Ajout : Sinistres
Ajout : survenus.
-
Suppression : Prestations
Ajout : Capitaux
Suppression : et
Ajout : échus.
Suppression : frais
Ajout : -
Suppression : payés
Ajout : Arrérages échus
. -
Suppression : A
Ajout : Rachats.
Suppression : ajouter
Ajout : -
Ajout : Participation aux excédents. Provisions mathématiques
:
Suppression : provisions
Ajout : -
Suppression : de
Ajout : Provisions
Suppression : sinistres
Ajout : mathématiques
à la clôture de l'exercice.
Suppression : -
A déduire :
Suppression : provisions
Ajout : -
Suppression : de
Ajout : Provisions
Suppression : sinistres
Ajout : mathématiques
à l'ouverture de l'exercice. -
Suppression : Prestations
Ajout : Participation
Suppression : et
Ajout : aux
Suppression : frais
Ajout : excédents
Suppression : de
Ajout : des
Ajout : exercices antérieurs incorporée dans
l'exercice. Charges de commissions : - Commissions
Suppression : payées ou dues
. - A déduire : frais d'acquisition précomptés portés à l'actif.
Suppression : -
A ajouter : amortissement, au cours de l'exercice, des frais d'acquisition précomptés. - Commissions de l'exercice. Autres charges
Suppression : .
Ajout : :
- Frais de personnel. - Impôts et taxes. - Travaux, fournitures et services extérieurs, transports et déplacements. - Frais divers de gestion. - Dotations aux amortissements (autres que celles afférentes aux
Suppression : déplacements
Ajout : placements
). - Dotations aux provisions (autres que celles afférentes aux provisions techniques et aux placements). - Autres charges de l'exercice. - Commissions et autres charges. Charges des placements : - Frais financiers
Suppression : :
Ajout : .
Sur titres. Sur immeubles de placement. Autres frais.
Suppression : -
Dotation aux amortissements des valeurs de
Suppression : placements
Ajout : placement
.
Ajout : Ajustement des valeurs affectées aux assurances à capital variable. Intérêts servis à la provision pour participation aux excédents.
Solde créditeur. Total. CREDIT. Opérations brutes. Cessions et rétrocessions. Opérations nettes. Primes : - Primes et accessoires (nets
Suppression : d'annulations
Ajout : d'annulation
).
Suppression : - A ajouter : provisions de primes à l'ouverture de l'exercice. - A déduire : provisions de primes à la clôture de l'exercice. - Primes de l'exercice.
Produits des placements : - Produits financiers : Sur titres. Sur immeubles de placement. Autres produits
Ajout : .
Suppression : financiers
Ajout : Ajustement des valeurs affectées aux assurances à capital variable
. Autres produits : - Subventions d'exploitation. - Produits accessoires. Travaux faits par l'entreprise pour elle-même - Charges non imputables à l'exploitation de l'exercice. Solde débiteur. Total.
Ajout : Intérêts crédités aux provisions mathématiques : - Opérations brutes. - Cessions et rétrocessions. - Opérations nettes.