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Côte à côte Différences

Ancienne version

Nouvelle version

Version en vigueur du 1 juin 2001 au 11 mai 2003

Version en vigueur depuis le 11 mai 2003

Alinéa modifié.
Ancienne version : Le présent code ne s'applique pas aux véhicules circulant sur les voies ferrées empruntant l'assiette des routes. Toutefois, les conducteurs de ces véhicules sont tenus de respecter les signaux comportant des prescriptions absolues ainsi que les indications données par les agents réglant la circulation routière.
Nouvelle version :
Le présent code ne s'applique pas aux véhicules ~~Suppression : circulant~~Ajout : de ~~Suppression : sur~~Ajout : transport ~~Suppression : les~~

Ajout : public

~~Suppression : voies~~

Ajout : assujettis

~~Suppression : ferrées~~

Ajout : à

Ajout : suivre, de façon permanente, une trajectoire déterminée par un ou des rails matériels et

empruntant l'assiette des routes. Toutefois, les conducteurs de ces véhicules sont tenus de respecter les signaux comportant des prescriptions absolues ainsi que les indications données par les agents réglant la circulation routière.