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Version en vigueur depuis le 1 juin 2001
Le fait pour tout conducteur d'un véhicule autre qu'un véhicule à moteur de contrevenir aux dispositions du présent code relatives à la vitesse maximale autorisée est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la deuxième classe.
Version en vigueur depuis le 1 juin 2001
Cartographie jurisprudentielle
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