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Le propriétaire ou chef d'entreprise qui a continué à faire naviguer un bateau à vapeur dont le permis a été suspendu ou retiré en vertu dudit règlement encourt une amende de Suppression : 960 à 9600Ajout : 25000 FSuppression : et peut être condamné, en outre, à un emprisonnement d'un mois à un an.