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PARAGRAPHE Ier : POIDS ET BANDAGES.
Article R57

Article R57

Article R57

Aucune version en vigueur

Cet article n’a pas de rédaction actuellement en vigueur (abrogé ou transféré).

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Version historique
Version en vigueur du 9 septembre 1983 au 31 mai 1997
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Textes à l’origine et modificatifs2

Codifié par Décret 58-1217 1958-12-15 JORF 16 décembre 1958 (ouvre un nouvel onglet) · Impact de la réforme
Abrogé par Décret n°97-572 du 30 mai 1997 - art. 2 (V) JORF 31 mai 1997 — art. 2 (ouvre un nouvel onglet) · Impact de la réforme

Jurisprudences associées0

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Aucune jurisprudence associée pour le moment.

Source

Source officielle: LEGIFRANCE
Identifiant officiel: LEGIARTI000006875543
Importé le: 14 octobre 2026
Vérifié le: 27 octobre 2026

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Version en vigueur du 9 septembre 1983 au 31 mai 1997

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