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Ajout · Suppression
Sous réserve des dispositions des articles R. 48 à R. 52 : Ajout : " 1° La largeur totale des véhicules, mesurée toutes saillies comprises dans une section transversale quelconque, ne doit pas dépasser 2,50 mètres, sauf dans les cas et conditions où des saillies excédant ce gabarit sont explicitement autorisées par arrêté du ministre des transports ; Ajout : " 2° La longueur des véhicules et ensembles de véhicules, mesurée toutes saillies comprises, ne doit pas dépasser les valeurs suivantes : Suppression : -Ajout : "Suppression : véhiculeAjout : Véhicule automobile, non compris les perches et dispositifs enrouleurs de cordes s'il s'agit d'un trolleybus : 12 mètresSuppression : .Suppression : Toutefois, les véhiculesAjout : ;
Suppression : automobiles
Ajout : "
Suppression : mis
Ajout : Remorque,
Suppression : en
Ajout : non
Suppression : circulation
Ajout : compris
Suppression : avant
Ajout : le
Suppression : une
Ajout : dispositif
Suppression : date
Ajout : d'attelage
Suppression : fixée
Ajout : :
Suppression : par
Ajout : 12
Suppression : arrêté
Ajout : mètres
Suppression : du
Ajout : ;
Suppression : ministre
Ajout : "
Suppression : de
Ajout : Semi-remorque
Suppression : l'urbanisme,
Ajout : :
Suppression : du
Ajout : 12
Suppression : logement
Ajout : mètres
Suppression : et
Ajout : entre
Suppression : des
Ajout : le
Suppression : transports
Ajout : pivot
Suppression : bénéficient,
Ajout : d'attelage
Suppression : en
Ajout : et
Suppression : vue
Ajout : l'arrière
de
Suppression : leur transformation pour
la
Suppression : marche au gazogène
Ajout : semi-remorque
,
Suppression : de dérogations aux dispositions de l'alinéa
Ajout : et
Suppression : précédent
Ajout : 2
,
Suppression : dans les conditions fixées
Ajout : 04
Suppression : par
Ajout : mètres
Suppression : le
Ajout : entre
Suppression : même
Ajout : l'axe
Suppression : arrêté
Ajout : du
Suppression : :
Ajout : pivot
Suppression : -
Ajout : d'attelage
Suppression : remorque,
Ajout : et
Suppression : non
Ajout : un
Suppression : compris
Ajout : point
Suppression : le
Ajout : quelconque
Suppression : dispositif
Ajout : de
Suppression : d'attelage
Ajout : l'avant
Suppression : :
Ajout : de
Suppression : 12
Ajout : la
Suppression : mètres
Ajout : semi-remorque
;
Suppression : -
Ajout : "
Suppression : véhicule
Ajout : Véhicule
articulé :
Suppression : 15
Ajout : 16
,5 mètres ;
Suppression : -
Ajout : "
Suppression : ensemble
Ajout : Ensemble
de véhicules : 18 mètres ;
Suppression : -
Ajout : "
Suppression : train
Ajout : Train
double : 18 mètres.
Ajout : "
Le ministre chargé des transports fixe par arrêté les modalités d'application du présent article.