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Ajout · Suppression
Ajout : I. - Les différentes catégories Suppression : deAjout : du permis Ajout : de conduire énoncées ci-dessous autorisent la conduite des véhicules suivants : Catégorie A Suppression : SoitAjout : Motocyclettes,Suppression : toutesAjout : avecSuppression : lesAjout : ouSuppression : motocyclettesAjout : sansSuppression : ;side-car.
Ajout :
Suppression : Soit
Ajout : Sous-catégorie
Suppression : seulement
Ajout : A
Suppression : les
Ajout : 1
Suppression : motocyclettes
Ajout : Motocyclettes
légères
Suppression : ; Soit seulement les tricycles à moteur dont la puissance n'excède pas 15 kilowatts et dont le poids à vide n'excède pas 550 kilogrammes et quadricycles lourds à moteur
. Catégorie B Véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge (
Suppression : P.T.A.C.
Ajout : PTAC
) qui n'excède pas 3 500
Suppression : kg
Ajout : kilogrammes
, affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum, ou affectés au transport de marchandises, ainsi que les véhicules qui peuvent être assimilés aux véhicules précédents et dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé des transports. Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dès lors qu'elle n'entraîne pas leur classement dans la catégorie E
Ajout : (B)
.
Ajout : Sous-catégorie B 1 Tricycles à moteur dont la puissance n'excède pas 15 kilowatts et dont le poids à vide n'excède pas 550 kilogrammes. Quadricycles lourds à moteur.
Catégorie C Véhicules automobiles isolés autres que ceux de la catégorie D dont le poids total autorisé en charge (
Suppression : P.T.A.C.
Ajout : PTAC
) excède 3 500
Suppression : kg
Ajout : kilogrammes
. Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (
Suppression : P.T.A.C.
Ajout : PTAC
) n'excède pas 750
Suppression : kg
Ajout : kilogrammes
. Catégorie D Véhicules automobiles affectés au transport de personnes comportant plus de huit places assises outre le siège du conducteur ou transportant plus de huit personnes, non compris le conducteur. Aux véhicules de cette catégorie peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge (
Suppression : P.T.A.C.
Ajout : PTAC
) n'excède pas 750
Suppression : kg
Ajout : kilogrammes
. Catégorie E
Suppression : E
(B) Véhicules relevant de la catégorie B, attelés d'une remorque dont le poids total autorisé en charge (
Suppression : P.T.A.C.
Ajout : PTAC
) excède 750
Suppression : kg
Ajout : kilogrammes
, lorsque le poids total autorisé en charge (
Suppression : P.T.A.C.
Ajout : PTAC
) de la remorque est supérieur au poids à vide du véhicule tracteur ou lorsque le total des
Suppression : P.T.A.C.
Ajout : poids
Ajout : totaux en charge
(véhicule tracteur + remorque) est supérieur à 3 500
Suppression : kg
Ajout : kilogrammes
.
Ajout : Catégorie
E (C) Ensemble de véhicules couplés dont le véhicule tracteur entre dans la catégorie C, attelé d'une remorque dont le poids total autorisé en charge (
Suppression : P.T.A.C.
Ajout : PTAC
) excède 750
Suppression : kg
Ajout : kilogrammes
.
Ajout : Catégorie
E (D) Ensemble de véhicules couplés dont le véhicule tracteur entre dans la catégorie D, attelé d'une remorque dont le poids total autorisé en charge (
Suppression : P.T.A.C.
Ajout : PTAC
)
Suppression : est supérieur à
Ajout : excède
750
Suppression : kg
Ajout : kilogrammes
.
Ajout : II. -
Pour l'application des dispositions relatives aux catégories B et D, une place assise s'entend d'une place normalement destinée à un adulte ; les enfants de moins de dix ans ne comptent pour une
Suppression : demi-personne
Ajout : demi-place
que lorsque leur nombre n'excède pas dix.
Suppression : Les catégories de
Ajout : Le
permis
Suppression : A,
Ajout : de
Suppression : B,
Ajout : conduire
Suppression : C,
Ajout : des
Suppression : D
Ajout : catégories
et
Suppression : E peuvent être délivrées aux personnes atteintes d'un
Ajout : des
Suppression : handicap
Ajout : sous-catégories
Suppression : physique
Ajout : ci-dessus
Suppression : nécessitant
Ajout : mentionnées
Suppression : l'aménagement
Ajout : peut
Suppression : du
Ajout : être
Suppression : véhicule
Ajout : délivré,
dans des conditions fixées par le ministre chargé des transports
Ajout : , aux personnes atteintes d'un handicap physique nécessitant l'aménagement du véhicule