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Ancienne version
Nouvelle version
Version en vigueur du 1 janvier 1985 au 1 mai 1995
Version en vigueur du 1 mai 1995 au 1 juin 2001
Alinéa modifié.
Ancienne version : Stationnement Les motocyclettes sans side-car ni remorque peuvent stationner sans être éclairées en bordure du trottoir ou sur l'accotement. Les motocyclettes peuvent être munies : 1° A l'avant, d'un feu de brouillard répondant aux conditions prévues à l'article R. 92 ; 2° A l'arrière, d'un feu de brouillard répondant aux conditions prévues à l'article R. 92 ; 3° De feux de stationnement de dispositifs réfléchissants latéraux de couleur orangée et d'un signal de détresse répondant respectivement aux conditions prévues aux articles R. 90, R. 91 et R. 92.
Nouvelle version :
Stationnement Ajout : et feux facultatifs Les motocyclettes sans side-car ni remorque peuvent stationner sans être éclairéesAjout : ,
Ajout : sur la chaussée,
en bordure du trottoir ou sur l'accotement. Les motocyclettes peuvent être munies : 1° A l'avant
Suppression : ,
Ajout : :
d'un
Suppression : feu
Ajout : ou
de
Suppression : brouillard répondant aux conditions prévues
Ajout : deux
Suppression : à
Ajout : feux
Suppression : l'article
Ajout : de
Suppression : R.
Ajout : brouillard
Suppression : 92
Ajout : avant
; 2° A l'arrière
Suppression : ,
Ajout : :
d'un
Suppression : feu
Ajout : ou
de
Suppression : brouillard répondant aux conditions prévues
Ajout : deux
Suppression : à
Ajout : feux
Suppression : l'article
Ajout : de
Suppression : R.
Ajout : brouillard
Suppression : 92
Ajout : arrière
; 3° De
Suppression : feux de stationnement de dispositifs réfléchissants
Ajout : catadioptres
latéraux
Suppression : de couleur
Ajout : non
Suppression : orangée
Ajout : triangulaires
et d'un signal de détresse répondant
Suppression : respectivement
aux
Suppression : conditions prévues
Ajout : spécifications
Suppression : aux
Ajout : de
Suppression : articles
Ajout : l'article
R.
Suppression : 90, R
Ajout : 92
.
Suppression : 91
Ajout : Ces
Ajout : feux sont homologués
et
Suppression : R.
Ajout : installés
Suppression : 92
Ajout : dans des conditions fixées par arrêté du ministre chargé des transports