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Ancienne version
Nouvelle version
Version en vigueur du 22 septembre 1977 au 1 mai 1995
Version en vigueur du 1 mai 1995 au 16 septembre 1998
Alinéa modifié.
Ancienne version : En outre, tout cycle ou cyclomoteur doit être muni, de jour et de nuit, d'un ou plusieurs dispositifs réfléchissants de couleur rouge visibles de l'arrière et de dispositifs réfléchissants visibles latéralement. Les pédales des cycles doivent également comporter des dispositifs réfléchissants de couleur orange. Un arrêté du ministre de l'équipement et de l'aménagement du territoire fixe les caractéristiques et les conditions d'installation de ces dispositifs.
Nouvelle version :
Suppression : En outre, toutAjout : Tout cycle Suppression : ou cyclomoteur doit être muni, de jour et
Suppression :
Ajout : comme
de nuit, d'un ou
Ajout : de
plusieurs dispositifs réfléchissants de couleur rouge visibles de l'arrière et de dispositifs réfléchissants visibles latéralement.
Ajout : Tout cyclomoteur ou quadricycle léger à moteur doit être muni d'un ou de deux catadioptres arrière non triangulaires.
Les
Ajout : cyclomoteurs à trois roues et quadricycles légers à moteur dont la largeur dépasse un mètre doivent être munis de deux catadioptres arrière non triangulaires. Tout cyclomoteur à deux roues doit être muni d'un ou de deux catadioptres latéraux non triangulaires. Les cyclomoteurs à trois roues et quadricycles légers à moteur peuvent être munis de tels catadioptres. Les
pédales des cycles doivent
Suppression : également
comporter des dispositifs réfléchissants
Suppression : de couleur
orange.
Suppression : Un
Ajout : Les
Suppression : arrêté
Ajout : pédales
Suppression : du
Ajout : des
Suppression : ministre
Ajout : cyclomoteurs
Suppression : de
Ajout : et
Suppression : l'équipement
Ajout : quadricycles
Suppression : et
Ajout : légers
Suppression : de
Ajout : doivent
Suppression : l'aménagement
Ajout : comporter
Suppression : du
Ajout : des
Suppression : territoire
Ajout : catadioptres,
Suppression : fixe
Ajout : sauf
Suppression : les
Ajout : dans
Suppression : caractéristiques
Ajout : le
Suppression : et
Ajout : cas
Ajout : des cyclomoteurs à deux roues à pédales rétractables. Le ministre chargé des transports fixe par arrêté