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Paragraphe 1 : Dispositions générales relatives à l'oxygène ou aux mélanges autres que l'air
Article A322-91

Article A322-91

Article A322-91

Texte intégral

Version en vigueur depuis le 1 avril 2012

Les conditions de pratique de la plongée à l'oxygène et aux mélanges autres que l'air sont précisées par les annexes III-17 a , III-17 b, III-17 c, III-18 a, III-18 b et III-18 c.

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Source

Source officielle: LEGIFRANCE
Identifiant officiel: LEGIARTI000025393819
Importé le: 14 octobre 2026
Vérifié le: 26 octobre 2026

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