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Version en vigueur depuis le 28 novembre 2009
Le conseil de la vie du sportif et du stagiaire se réunit au moins une fois par an sur convocation de son président. Il peut être également réuni à la demande de la majorité de ses membres en exercice.L'ordre du jour est fixé par le président.
Version en vigueur depuis le 28 novembre 2009
Cartographie jurisprudentielle
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