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Version en vigueur depuis le 1 janvier 2015
Tout navire dont le capitaine est titulaire d'une licence de capitaine pilote assure, lorsque l'équipement de la station de pilotage ou du port le justifie, une veille radio pendant toute la durée des opérations d'entrées ou de sorties et des mouvements qu'il effectue sans pilote.
Version en vigueur depuis le 1 janvier 2015
Cartographie jurisprudentielle
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