Comparez deux rédactions d’un même article, côte à côte ou mot à mot.
Comparer deux versions
Nature du changement :Modification de fond · Confiance : Faible — Ampleur estimée : 33 %
Une part notable du texte change : modification de fond probable.
Qualification établie automatiquement (algorithmique) — à titre indicatif.
23 mots ajoutés9 mots supprimés
Ancienne version
Nouvelle version
Version en vigueur du 11 février 2015 au 3 mai 2017
Version en vigueur du 3 mai 2017 au 1 février 2023
Alinéa modifié.
Ancienne version : Aide art et essai-Coefficient minorateur Nombre de séances par salle (article 231-9 ) QUALITÉ CATÉGORIES A ET B CATÉGORIES C ET D CATÉGORIE E Seuil minimal d'éligibilité 300 200 150 Malus entre 300 et 400 entre 200 et 300 entre 150 et 200 Le faible nombre de séances donne lieu à coefficient minorateur.
Nouvelle version :
Aide art et Suppression : essai-CoefficientAjout : essaiAjout : - Coefficient minorateur Nombre de séances par salle (article Suppression : 231-9 Ajout : 231-22
) QUALITÉ CATÉGORIES A ET B CATÉGORIES C ET D CATÉGORIE E Seuil minimal d'éligibilité
Ajout : de l'établissement
300 200 150 Malus entre 300 et 400 entre 200 et 300 entre 150 et 200
Suppression : Le
Ajout : Les
Suppression : faible
Ajout : chiffres
Ajout : indiqués correspondent au
nombre de séances
Suppression : donne
Ajout : par
Suppression : lieu
Ajout : an
Suppression : à
Ajout : en
Suppression : coefficient
Ajout : moyenne
Suppression : minorateur
Ajout : par salle observé pendant la période de référence