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Version en vigueur depuis le 14 juin 2015
Pendant les périodes de présence des élèves ou des étudiants, le temps de présence hebdomadaire est de 48 heures pour chaque agent exerçant en poste double et de 43 heures pour un agent exerçant en poste simple.
Version en vigueur depuis le 14 juin 2015
Cartographie jurisprudentielle
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