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Côte à côte Différences

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Pour une série, l'inscription sur la liste des œuvres de référence peut être effectuée, à titre provisoire, pour les épisodes ayant fait l'objet~~Suppression : d'une~~Ajout : , ~~Suppression : première~~Ajout : au ~~Suppression : diffusion~~Ajout : cours ~~Suppression : sur~~Ajout : de ~~Suppression : un~~Ajout : l'année ~~Suppression : service~~Ajout : précédente, ~~Suppression : de~~

Ajout : d'une

~~Suppression : télévision~~

Ajout : diffusion

ou d'une

~~Suppression : première~~

mise à disposition du public sur un service de

Ajout : télévision ou sur un service de

médias audiovisuels à la demande

Ajout : ,

Ajout : dont l'éditeur répond aux conditions prévues

~~Suppression : cours~~

Ajout : 1°

Ajout : ou au 2°

~~Suppression : l'année~~

Ajout : l'article

~~Suppression : précédente~~

Ajout : 311-10 et a contribué à l'apport initial mentionné au même article, qui a été la première diffusion ou la première mise à disposition sur ce service

. L'inscription à titre définitif est subordonnée à la délivrance de l'autorisation définitive pour un ensemble cohérent d'épisodes dénommé " saison ".