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Version en vigueur depuis le 7 octobre 2026
La liste des espèces soumises à gestion adaptative est la suivante : 1° (Abrogé) ; 2° Gibier d'eau - Barge à queue noire (Limosa limosa) ; - Courlis cendré (Numenius arquata) ; - Fuligule milouin (Aythya ferina). 3° Oiseaux de passage - Tourterelle des bois (Streptopelia turtur).
Version en vigueur du 6 septembre 2025 au 7 octobre 2026
Cartographie jurisprudentielle
Aucune jurisprudence associée pour le moment.