Arrêté du 4 avril 2025 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 19 mai 2015

Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 19 mai 2015

Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 19 mai 2015

Art. 4-1

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 19 mai 2015

Art. 10

Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

Le tableau de l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 19 mai 2015

Art. 12

Le présent arrêté entre en vigueur à compter du 6 juillet 2025.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 19 mai 2015

Art. Annexe 2

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 19 mai 2015

Art. Annexe 1