Arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2015

Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2015

Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2015

Art. 7

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2015

Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2015

Art. 9

A modifié les dispositions suivantes :

-Arrêté du 31 décembre 2015

Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2015

Art. 15

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2015

Art. 17

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2015

Art. 20

Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2025, à l'exception de l'article 7 qui entre en vigueur à compter de la session 2027 du diplôme national du brevet.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 31 décembre 2015

Art. 27-1

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.