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Le présent arrêté modifie les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés susvisés portant désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Bretagne.
Les listes des espèces d'oiseaux annexées au présent arrêté abrogent et remplacent respectivement les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés visés à l'article 1er.
Les listes des espèces d'oiseaux visées à l'article 2 peuvent être consultées aux préfectures des départements concernés, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Bretagne, ainsi qu'à la direction de l'eau et de la biodiversité de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche.
Elles sont également consultables et téléchargeables sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel hébergé par le Muséum national d'histoire naturelle à l'adresse internet suivante : https://inpn.mnhn.fr/accueil/recherche-de-donnees/natura2000
La directrice de l'eau et de la biodiversité est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
- Arrêté du 31 octobre 2008Art. null
- Arrêté du 26 octobre 2004Art. Annexe
- Arrêté du 31 octobre 2008Art. null
- Arrêté du 26 octobre 2004Art. Annexe, Sct. Annexe
- Arrêté du 31 octobre 2008Art. null
- Arrêté du 1 février 2005Art. Annexe, Sct. Annexe
- Arrêté du 3 mars 2006Art. Annexe, Sct. Annexe
- Arrêté du 4 mai 2007Art. null
- Arrêté du 31 octobre 2008Art. null
- Arrêté du 31 octobre 2008Art. null
- Arrêté du 31 octobre 2008Art. null
- Arrêté du 31 octobre 2008Art. null
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 juillet 2004Art. Annexe
- Arrêté du 31 octobre 2008Art. null
- Arrêté du 30 juillet 2004Art. Annexe, Sct. Annexe
- Arrêté du 31 octobre 2008Art. null
- Arrêté du 7 mars 2006Art. null
- Arrêté du 31 octobre 2008Art. null
- Arrêté du 7 mars 2006Art. null
- Arrêté du 31 octobre 2008Art. null
- Arrêté du 4 mai 2007Art. null
- Arrêté du 31 octobre 2008Art. null