Arrêté du 7 avril 2025 portant modification de l'arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle

L'arrêté du 21 juillet 2011 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 12 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2011

Art. 1

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2011

Art. 6-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2011

Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2011

Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2011

Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2011

Art. Annexe II

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2011

Art. Annexe III

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2011

Art. Annexe IV

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2011

Art. Annexe V

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2011

Art. Annexe VI

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 21 juillet 2011

Art. Annexe VII

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.