Arrêté du 3 avril 2025 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » — Lexorizon

Texte

Arrêté du 3 avril 2025 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

Version: Version consolidée en vigueur
NOR: SPOV2510076A
Date de publication: 19 avril 2025

Texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 22 janvier 2008
Art. Annexe I, Art. Annexe II, Art. Annexe III

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sessions de formation ouvertes à compter de sa publication.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Sources officielles citées

Arrêté du 3 avril 2025 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2008 modifié portant création de la mention « tir à l'arc » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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