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Sont constatés conformes au titre III du livre Ier des dispositions réglementaires du code du sport les statuts de la Ligue nationale de cyclisme, créée par la Fédération française de cyclisme en application des dispositions prévues à l'article L. 132-1 du code du sport.
- Arrêté du 15 juin 2023Art. 1, Art. 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
JORFTEXT000051801018