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- Arrêté du 25 novembre 2020Art. 8 bis
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 novembre 2020Sct. Titre IV : SPÉCIALITÉ « MARIN DES DOUANES-OFFICIER MÉCANICIEN NAVAL », Art. 8
- Arrêté du 25 novembre 2020Sct. Titre V : SPÉCIALITÉ MARIN DES DOUANES-OFFICIER NAVAL , Sct. Chapitre Ier, Sct. Chapitre II, Art. 9 bis
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 25 novembre 2020Art. 9
A modifié les dispositions suivantes :
-Arrêté du 25 novembre 2020Sct. Titre VI : SPÉCIALITÉ TRAITEMENT AUTOMATISÉ DE L'INFORMATION-PROGRAMMEUR DE SYSTÈME D'EXPLOITATION
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 25 novembre 2020Art. 12, Art. 14
-Arrêté du 25 novembre 2020
Sec. Chapitre I, Sec. Chapitre II
- Arrêté du 25 novembre 2020Art. 10
- Arrêté du 25 novembre 2020Art. 11
L'annexe du même arrêté est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la date de publication de l'arrêté d'ouverture des concours de l'année 2026.
- Arrêté du 25 novembre 2020Art. null