Arrêté du 24 juin 2025 modifiant l'arrêté du 14 décembre 2023 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Photonique : Technologies et Sciences de la Lumière »

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 décembre 2023

Art. Annexe V

Les dispositions de l'annexe VI de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives aux tableaux de correspondance entre épreuves ou unités de l'ancien et du nouveau diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe III du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 décembre 2023

Art. 6

Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter de la session d'examen 2026.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Les dispositions de l'annexe I de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives à la présentation du diplôme sont remplacées par celles figurant à l'annexe I du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 décembre 2023

Art. Annexe III

Les dispositions de l'annexe IV de l'arrêté du 14 décembre 2023 susvisé relatives au référentiel d'évaluation sont remplacées par celles figurant à l'annexe II du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 décembre 2023

Art. Annexe I

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 décembre 2023

Art. Annexe IV

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 14 décembre 2023

Art. Annexe VI