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L'annexe V de l'arrêté du 6 février 2023 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur lors de la session d'examen 2026.
La directrice générale de l'enseignement scolaire et les recteurs d'académie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
- Arrêté du 6 février 2023Art. null