Arrêté du 29 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2018 portant règlement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs et fixant les modalités de l'élection des représentants du personnel enseignant et des élèves à son conseil de perfectionnement

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Art. 11

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Art. 14

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Art. 15

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Art. 19

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Sct. Section 3 : Jury de semestre et d'attribution des diplômes, Art. 23, Art. 25, Art. 27, Art. 28

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Art. 21

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Art. 22

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Art. 24

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Art. 25

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Art. 26

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Art. 30

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Art. 31

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Art. 35

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Art. 36

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Art. 37

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 11 décembre 2018

Art. 38

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.