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Texte
- Arrêté du 21 février 2012Art. 1
- Arrêté du 21 mars 2012Art. 1
- Arrêté du 18 janvier 2013Art. 3
- Arrêté du 3 mai 2013Art. 20
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 décembre 2022Art. 3, Art. 7
- Arrêté du 27 novembre 2024Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 8 juillet 2010Art. 4, Art. 5
- Arrêté du 31 août 2011Art. 5
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 30 août 2018Art. 7
- Arrêté du 30 décembre 2019Art. 2
- Arrêté du 21 mars 2022Art. 10
- Arrêté du 22 juin 2007Art. Annexe A, Art. Annexe B
- Arrêté du 25 avril 2013Art. null
- ARRÊTÉ du 25 février 2015Art. 6-1
- ARRÊTÉ du 25 février 2015Art. 1
- ARRÊTÉ du 23 avril 2015Art. Annexe 2
- ARRÊTÉ du 23 avril 2015Art. Annexe I, Art. Annexe II
- Arrêté du 14 décembre 2016Art. 4
- Arrêté du 13 juin 2018Art. 1
- Arrêté du 26 juin 2018Art. null, Art. null
- Arrêté du 27 août 2020Art. 1, Art. 3
- Arrêté du 6 novembre 2020Art. 1
- Arrêté du 30 décembre 2020Art. null, Art. null
- Arrêté du 29 juillet 2021Art. null
- Arrêté du 12 juillet 2023Art. 1, Art. 6
- Arrêté du 23 février 2024Art. 13
- Arrêté du 26 septembre 2024Art. 1, Art. 4, Art. 6
- Arrêté du 23 avril 2010Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7
- Arrêté du 28 juin 2018Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2025.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
ANNEXE
Arrêté du 8 juillet 2010 portant organisation du système de normalisation au sein du ministère de la défense | Article 4 |
Article 5 | |
Arrêté du 31 août 2011 portant organisation et fonctionnement du comité directeur et des comités directeurs territoriaux de la journée défense et citoyenneté | Article 5 |
Arrêté du 21 février 2012 fixant la liste des gestionnaires de biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants | Article 1er |
Arrêté du 21 mars 2012 portant délégation des pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions d'habilitation à connaître des informations et supports couverts par le secret de la défense nationale | Article 1er |
Arrêté du 18 janvier 2013 relatif à la création et aux attributions du service ministériel des systèmes d'information de fonctionnement-ressources humaines | Article 3 |
Arrêté du 3 mai 2013 portant organisation de la direction de la sécurité aéronautique d'Etat | Article 20 |
Arrêté du 30 août 2018 portant organisation de l'agence de l'innovation de défense | Article 7 |
Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la délégation à la transformation et à la performance ministérielles | Article 2 |
Arrêté du 21 mars 2022 portant organisation de la direction des territoires, de l'immobilier et de l'environnement et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense | Article 10 |
Arrêté du 23 décembre 2022 relatif à la commission interarmées de prévention du ministère de la défense | Article 3 |
Article 7 | |
Arrêté du 27 novembre 2024 relatif à l'attribution de la médaille d'outre-mer avec agrafe | Article 2 |