Arrêté du 5 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espèces non domestiques

Version: Version consolidée en vigueur
NOR: TECL2524399A
Date de publication: 9 septembre 2025

Texte

L'arrêté du 8 octobre 2018 susvisé est modifié conformément aux articles 2 à 18 du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 octobre 2018
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 octobre 2018
Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 octobre 2018
Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 octobre 2018
Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 octobre 2018
Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 octobre 2018
Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 octobre 2018
Art. 8

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 octobre 2018
Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 octobre 2018
Art. 11

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 octobre 2018
Art. 12

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 octobre 2018
Art. 13

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 octobre 2018
Art. 14

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 octobre 2018
Art. 16

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 octobre 2018
Art. 17 bis

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 octobre 2018
Art. ANNEXE 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 8 octobre 2018
Art. ANNEXE 2

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Sources officielles citées

Arrêté du 5 septembre 2025 modifiant l'arrêté du 8 octobre 2018 fixant les règles générales de détention d'animaux d'espèces non domestiques

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