Arrêté du 4 septembre 2025 portant modification de divers arrêtés relatifs à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime

Arrêté du 4 septembre 2025 portant modification de divers arrêtés relatifs à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime — Lexorizon

Version: Version consolidée en vigueur
NOR: TECM2520824A
Date de publication: 20 septembre 2025

Texte

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 20 août 2015
Art. 12

- ARRÊTÉ du 20 août 2015

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 20 août 2015
Art. 5, Art. 5-1, Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 20 août 2015
Art. 5, Art. 10

- ARRÊTÉ du 20 août 2015

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 20 août 2015
Art. 5, Art. 10

- ARRÊTÉ du 20 août 2015

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 20 août 2015
Art. 5, Art. 10

- ARRÊTÉ du 20 août 2015

A modifié les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 21 août 2015
Art. 5, Art. 11

- ARRÊTÉ du 21 août 2015

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Sources officielles citées

Arrêté du 4 septembre 2025 portant modification de divers arrêtés relatifs à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime

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