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Le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Coteaux du Quercy » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-9e871ccd-137e-412a-8cc6-2ba19ae55dd7
- Décret n°2011-1400 du 26 octobre 2011Art. 1, Art. 2, Art. 3
Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.