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ANNEXE IV
Arrêté du 21 décembre 2022 modifié portant création de la spécialité « transports par câbles et remontées mécaniques » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 30 décembre 2022 modifié portant création de la spécialité « carrossier peintre automobile » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 13 février 2023 portant création de la spécialité « cybersécurité, informatique et réseaux, électronique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 28 février 2023 modifié portant création de la spécialité « optique photonique : technologies de la lumière » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 30 mars 2023 modifié portant création de la spécialité « maintenance nautique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 27 avril 2023 modifié portant création de la spécialité « production en industries pharmaceutiques, alimentaires et cosmétiques » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 18 juillet 2023 modifié portant création de la spécialité « transport fluvial » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 28 septembre 2023 modifié portant création de la spécialité « métiers de la couture et de la confection » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.
ANNEXE V
Arrêté du 2 avril 2024 modifié portant création de la spécialité « construction et aménagement de véhicules » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Arrêté du 13 décembre 2024 modifié portant création de la spécialité « maintenance environnementale et propreté des espaces urbains » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « technicien en transport et distribution des gaz » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Arrêté du 10 décembre 2024 modifié portant création de la spécialité « fonderie » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance ;
Arrêté du 8 janvier 2025 portant création de la spécialité « métiers de la logistique » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance.
ANNEXE II
Arrêté du 21 décembre 2022 modifié portant création de la spécialité « transports par câbles et remontées mécaniques » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la spécialité « peintre automobile » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 30 décembre 2022 portant création de la spécialité « carrossier automobile » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 18 juillet 2023 modifié portant création de la spécialité « transport fluvial » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 22 février 2024 modifié portant création de la spécialité « plumasserie » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 22 février 2024 modifié portant création de la spécialité « fleuriste de mode » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
ANNEXE III
Arrêté du 19 octobre 2023 modifié portant création de la spécialité « cuisine » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 19 octobre 2023 portant création de la spécialité « commercialisation et services en hôtel-café-restaurant » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 13 novembre 2023 portant création de la spécialité « charcuterie-traiteur » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 13 novembre 2023 portant création de la spécialité « chocolaterie-confiserie » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
- Arrêté du 19 février 2024Art. Annexe V
- Arrêté du 30 mai 2017Art. Annexe III
- Arrêté du 6 février 2023Art. null
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
Au deuxième alinéa de la section " 2.3. Voie de la formation professionnelle continue " de la partie " 2. Organisation dans les différentes voies " de l'annexe V relative aux périodes de formation en milieu professionnel de chaque arrêté de spécialité de certificat d'aptitude professionnelle figurant à l'annexe I du présent arrêté, les mots : " Lors de son inscription à l'examen, le " sont remplacés par le mot : " Le ".
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 27 février 2024Art. null
- Arrêté du 26 novembre 2024Art. null
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 26 mars 2025Art. null
- Arrêté du 26 mars 2025Art. Annexe V
Dans la partie " 4. Candidat positionné " de l'annexe V relative aux périodes de formation en milieu professionnel de chaque arrêté de spécialité de certificat d'aptitude professionnelle figurant à l'annexe II du présent arrêté, les mots : " - huit semaines pour les candidats admis dans le cycle de trois ans conduisant au baccalauréat professionnel ; " sont supprimés.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2022Art. null
- Arrêté du 30 décembre 2022Art. null
- Arrêté du 30 décembre 2022Art. Annexe V
- Arrêté du 18 juillet 2023Art. null
- Arrêté du 22 février 2024Art. null
- Arrêté du 22 février 2024Art. Annexe V
Dans la section " 2.5. Candidats positionnés " de la partie " 2. Organisation de la formation en milieu professionnel " de l'annexe V relative à la formation en milieu professionnel de chaque arrêté de spécialité de certificat d'aptitude professionnelle figurant à l'annexe III du présent arrêté, les mots : " - huit semaines pour les candidats admis dans le cycle de trois ans conduisant au baccalauréat professionnel ; " sont supprimés.
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 19 octobre 2023Art. null
- Arrêté du 19 octobre 2023Art. null
- Arrêté du 13 novembre 2023Art. null
- Arrêté du 13 novembre 2023Art. null
- Arrêté du 8 janvier 2024Art. null
- Arrêté du 7 mars 2024Art. null
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 26 mars 2025Art. Annexe V
- Arrêté du 26 mars 2025Art. Annexe V
Au deuxième alinéa de la subdivision " 2.3.1. Candidat en situation de première formation pour ce diplôme ou en reconversion " de la section " 2.3. Voie de la formation professionnelle continue " de la partie " 2. Organisation de la formation en milieu professionnel " de l'annexe V relative aux périodes de formation en milieu professionnel de chaque arrêté de spécialité de baccalauréat professionnel figurant à l'annexe IV du présent arrêté, les mots : " Lors de son inscription à l'examen, le " sont remplacés par le mot : " Le ".
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 21 décembre 2022Art. Annexe V
- Arrêté du 30 décembre 2022Art. Annexe V
- Arrêté du 13 février 2023Art. null
- Arrêté du 28 février 2023Art. null
- Arrêté du 30 mars 2023Art. null
- Arrêté du 27 avril 2023Art. null
- Arrêté du 18 juillet 2023Art. null
- Arrêté du 28 septembre 2023Art. null
Au deuxième alinéa de la section " 2.3. Voie de la formation professionnelle continue " de la partie " 2. Organisation de la formation en milieu professionnel " de l'annexe V relative aux périodes de formation en milieu professionnel de chaque arrêté de spécialité de baccalauréat professionnel figurant à l'annexe V du présent arrêté, les mots : " Lors de son inscription à l'examen, le " sont remplacés par le mot : " Le ".
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 2 avril 2024Art. null
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. ANNEXE V
- Arrêté du 13 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 10 décembre 2024Art. null
- Arrêté du 8 janvier 2025Art. null
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
ANNEXES
ANNEXE I
Arrêté du 27 février 2024 modifié portant création de la spécialité « métiers du football » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 26 novembre 2024 portant création de la spécialité « gardien d'immeubles » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « valorisation des matières et propreté des espaces urbains » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « propreté et prévention des biocontaminations » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « constructeur d'ouvrages en béton armé » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « constructeur de routes et d'aménagements urbains » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 13 décembre 2024 portant création de la spécialité « constructeur de réseaux de canalisations de travaux publics » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 26 mars 2025 modifié portant création de la spécialité « conducteur routier de marchandises » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.
Arrêté du 26 mars 2025 portant création de la spécialité « maintenance des véhicules » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance.