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L'annexe VI de l'arrêté du 17 janvier 2023 modifié susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
- Arrêté du 17 janvier 2023Art. Annexe VI
Cette aide générée porte sur Arrêté du 7 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2023 modifié portant création de la spécialité « Travaux publics » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance. Elle renvoie au texte officiel sans le reproduire.
Ce texte dispose d’une date de publication officielle indiquée sur la fiche.