Arrêté du 28 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 5 février 2025 portant création de la mention « voile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » — Lexorizon

Texte

Arrêté du 28 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 5 février 2025 portant création de la mention « voile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

Version: Version consolidée en vigueur
NOR: SPOV2530236A
Date de publication: 20 novembre 2025

Texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 février 2025
Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 février 2025
Art. null

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 février 2025
Art. null

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 5 février 2025
Art. null

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Sources officielles citées

Arrêté du 28 octobre 2025 modifiant l'arrêté du 5 février 2025 portant création de la mention « voile » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »

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