Arrêté du 26 novembre 2025 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un certificat de spécialisation agricole

L'annexe de l'arrêté du 29 novembre 2018 modifié susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.

Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les îles Wallis et Futuna, en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie française.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 23

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 22

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 21

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 20

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 19

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 18

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 17

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 16

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 15

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 14

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 13

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 12

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 11

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 10

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 32

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 9

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 31

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 8

A créé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 30

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 29

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 28

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 27

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 26

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 25

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 29 novembre 2018

Art. Annexe 24