Arrêté du 3 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 9 mars 2018 relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur

L'annexe I de l'arrêté du 9 mars 2018 susvisé est remplacée par l'annexe I du présent arrêté.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 mars 2018

Art. Annexes

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 mars 2018

Art. 4

L'annexe IV du même arrêté est supprimée.

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 9 mars 2018

Art. Annexes

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Annexes non publiées au Journal officiel de la République française

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 9 mars 2018

Art. Annexe I, Art. Annexe IV