Arrêté du 11 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2025 fixant les mesures de surveillance, de prévention et de lutte relatives à la lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse sur le territoire métropolitain — Lexorizon

Texte

Arrêté du 11 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2025 fixant les mesures de surveillance, de prévention et de lutte relatives à la lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse sur le territoire métropolitain

Version: Version consolidée en vigueur
NOR: AGRG2534848A
Date de publication: 12 décembre 2025

Texte

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 juillet 2025
Art. 15

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 juillet 2025
Art. 16, Art. 17

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 16 juillet 2025
Art. 18 bis

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Sources officielles citées

Arrêté du 11 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2025 fixant les mesures de surveillance, de prévention et de lutte relatives à la lutte contre la dermatose nodulaire contagieuse sur le territoire métropolitain

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