Arrêté du 9 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Marc du Bugey »

Arrêté du 9 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Marc du Bugey » — Lexorizon

Version: Version consolidée en vigueur
NOR: AGRT2525983A
Date de publication: 18 décembre 2025

Texte

Le cahier des charges de l'indication géographique « Marc du Bugey » est homologué.
Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-e818dcef-615c-4c46-8773-22abeb54b59d permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la souveraineté alimentaire.

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 30 décembre 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3

Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

Assistance juridique générée (IA) — non officielle

Généré par IA

Assistance générée

Confiance moyenne

Contenu généré automatiquement à partir des données officielles importées — non validé et sans valeur officielle. Il renvoie aux identifiants officiels sans reproduire ni modifier le texte.

Explication

Cette aide générée porte sur Arrêté du 9 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Marc du Bugey ». Elle renvoie au texte officiel sans le reproduire.

Points clés

Ce texte dispose d’une date de publication officielle indiquée sur la fiche.

Sources officielles citées

Arrêté du 9 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Marc du Bugey »

Moteur : Assistant déterministe (hors-ligne) · Généré le 5 août 2026 · Niveau de confiance : Confiance moyenne