Arrêté du 9 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Marc des Côtes du Rhône » ou « Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône »

Arrêté du 9 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Marc des Côtes du Rhône » ou « Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône » — Lexorizon

Version: Version consolidée en vigueur
NOR: AGRT2525999A
Date de publication: 18 décembre 2025

Texte

Le cahier des charges de l'indication géographique « Marc des Côtes du Rhône » ou « Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône » est homologué.
Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-172a9302-c218-4df1-8049-862d05fcb648 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire.

A abrogé les dispositions suivantes :

- ARRÊTÉ du 12 décembre 2014
Art. 1, Art. 2, Art. 3

Le présent arrêté est publié au Journal officiel de la République française.

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Points clés

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Sources officielles citées

Arrêté du 9 décembre 2025 homologuant le cahier des charges de l'indication géographique « Marc des Côtes du Rhône » ou « Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône »

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