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Texte
- Arrêté du 14 novembre 2022Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5
En application l'article 3 du décret du 22 août 2014 et de l'article 1er de l'arrêté du 22 août 2014 susvisés, les fonctions correspondant à l'emploi de conseiller technique de la défense permettant l'accès à l'échelon spécial sont :
- responsable d'unité de production importante - référent sous-direction à la sous-direction de la production, service de la performance et de la qualité industrielle, direction de l'industrie de défense, direction générale de l'armement, Lanester ;
- responsable d'unité de production importante à la sous-direction de la production, service de la performance et de la qualité industrielle, direction de l'industrie de défense, direction générale de l'armement, Saint-Médard-en-Jalles ;
- manager d'entité technique - chef de la division installations embarquées site d'Istres à la sous-direction technique de DGA Essais en vol, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Istres ;
- chef de la division gestion de site Méditerranée à DGA Essais de missiles, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Hyères ;
- chef du département soutien logistique intégré et méthodes à DGA Ingénierie et projets, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Paris ;
- expert technique référent - adjoint sécurité des systèmes d'information des sous-directions de domaine cyber et responsable de la sécurité des systèmes d'information à la sous-direction du domaine Cyber de DGA Maîtrise de l'information, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Bruz ;
- expert technique référent - directeur qualité navigabilité à DGA Essais en vol, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Cazaux La Teste ;
- manager d'opération d'armement ou numérique (MOAN) - directeur de programme adjoint production du programme Rafale, unité de management combat aérien, direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique, direction générale de l'armement, Paris ;
- adjoint au directeur du centre de formation de la défense, direction des ressources humaines du ministère de la défense, Bourges ;
- adjoint au directeur systèmes d'information au SID Expertise et production nationale, service d'infrastructure de la défense, Versailles ;
- sous-directeur maintenance et patrimoine au SID Méditerranée, service d'infrastructure de la défense, Toulon ;
- chef de l'unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Marseille au SID Sud-Est, service d'infrastructure de la défense, Marseille ;
- sous-directeur synthèse prospective planification, SID Nord-Est, service d'infrastructure de la défense, Metz ;
- sous-directeur synthèse prospective planification, SID Nord-Ouest, service d'infrastructure de la défense, Rennes ;
- chef du bureau infrastructure et architecture à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Versailles ;
- chef du groupement munitions de Brest et chef du bureau munitions opérations instruction, établissement principal des munitions Bretagne, service interarmées des munitions, Guipavas.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur le 1er janvier 2026.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
En application de l'article 3 du décret du 22 août 2014 et de l'article 1er de l'arrêté du 22 août 2014 susvisés, les fonctions correspondant à l'emploi de conseiller technique de la défense sont :
- adjoint au chef de la division achats au service des achats d'armement, production, division achats Ile-de-France-Normandie, direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique, direction générale de l'armement, Saclay ;
- autorité signataire de marchés - président commissions contrat au service des achats d'armement, direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique, direction générale de l'armement, Toulon-Mourillon ;
- manager d'affaires sénior - coordonnateur à la sous-direction des affaires de DGA Essais de missiles, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Ile-du-Levant ;
- expert technique - responsable de la sécurité des systèmes d'information projet et chef de projet pour les systèmes d'information d'essais à la sous-direction technique de DGA Essais de missiles, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Biscarosse ;
- directeur du projet pilotage du soutien informatique, scientifique et technique à la division soutien à la production, sous-direction technique de DGA Maîtrise de l'information, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Rennes ;
- sous-directeur informatique de proximité au centre de proximité Val-de-Reuil de la sous-direction exploitation du service des systèmes numériques de l'armement, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Val-de-Reuil ;
- expert technique référent des systèmes numériques à la sous-direction ingénierie du service des systèmes numériques de l'armement, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Arcueil ;
- sous-directeur informatique de proximité - Saclay au service des systèmes numériques de l'armement, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Saclay ;
- responsable d'unité de production importante à la sous-direction de la production, service de la performance et de la qualité industrielle, direction de l'industrie de défense, direction générale de l'armement, Dijon ;
- manager d'affaires sénior programmes nationaux de bâtiments de surface à la sous-direction des affaires de DGA Techniques hydrodynamiques, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Val-de-Reuil ;
- chef du bureau du soutien à la sous-direction des affaires générales et de la qualité de la direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique, direction générale de l'armement, Paris ;
- responsable d'unité de production importante - référent sous-direction à la sous-direction de la production - centre de production Ile-de-France Nord - unité de production de Saclay n° 4 du service de la performance et de la qualité industrielles, direction de l'industrie de défense, direction générale de l'armement, Saclay ;
- manager patrouille maritime à l'unité de management combat aérien, direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique, direction générale de l'armement, Paris ;
- manager d'entité technique - adjoint production des essais et chef du département gestion et direction des essais à la division armes et munitions de la sous-direction technique de DGA Techniques terrestres, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Bourges ;
- architecte technique confirmé - architecte produit mise en œuvre M51 et démantèlement M45 à l'unité d'ingénierie munitions et armements nucléaires de DGA Ingénierie & projets, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Paris ;
- officier de sécurité des systèmes d'information au centre de la sécurité de défense et des systèmes d'information, service de la sécurité de défense et des systèmes d'information, direction générale de l'armement, Toulon ;
- manager d'entité technique - chef de département systèmes d'atterrissage à la sous-direction technique de DGA Techniques aérospatiales, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Balma ;
- spécialiste technique méthodes et moyens d'essais de haut niveau - adjoint au chef de la division installations embarquées à la sous-direction technique de DGA Essais en vol, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Cazaux ;
- manager entité technique - chef du département production cibles Méditerranée à la sous-direction technique de DGA Essais de missiles, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Ile- du-Levant ;
- expert technique référent d'ingénierie de sauvegarde à la sous-direction technique de DGA Essais de missiles, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Biscarosse ;
- adjoint au sous-directeur affaires générales à DGA Techniques navales, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Toulon Mourillon ;
- sous-directeur soutien à DGA Techniques hydrodynamiques, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Val-de-Reuil ;
- chef de division achats au service des achats d'armement, direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique, direction générale de l'armement, Bourges Guerry ;
- chef de division de l'hébergement et des réseaux au service des systèmes numériques de l'armement, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Bruz ;
- président de commission interne de contrat, service des achats d'armement, direction des opérations, du maintien en condition opérationnelle et du numérique, direction générale de l'armement, Bruz ;
- chef de la division gestion de site Landes, DGA Essais de missiles, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Biscarosse ;
- chef de division accompagnement des projets numériques, service des systèmes numériques de l'armement, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Bruz ;
- sous-directeur de la gestion et du fonctionnement, DGA Maîtrise, nucléaire, radiologique, biologique et chimique, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Vert-le-Petit ;
- chef de la division gestion de site Gironde, DGA Essais de missiles, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Saint-Médard-en-Jalles ;
- chef de la division Network Operation Center/Security Operation Center service des systèmes numériques de l'armement, direction de l'ingénierie et de l'expertise, direction générale de l'armement, Arcueil ;
- chef de division liquidation, service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités, direction de la préparation de l'avenir et de la programmation, direction générale de l'armement, Bourges ;
- chef du département opérations au pôle réseau transport et desserte, commissariat au numérique de défense, Maisons-Laffitte ;
- chef du département opérations à la direction d'appui au numérique zonal Sud-Ouest, commissariat au numérique de défense, Bordeaux ;
- chef du centre d'appui numérique de Rennes à la direction d'appui au numérique zonal Ouest, commissariat au numérique de défense, Rennes ;
- adjoint au chef du centre d'appui numérique de Toulon à la direction d'appui au numérique zonal Sud, commissariat au numérique de défense, Toulon ;
- chef du centre de développement des applications de la défense de Toulon au pôle développement, commissariat au numérique de défense, Toulon ;
- chef du département projets expertise à la direction d'appui au numérique zonal Sud-Est, commissariat au numérique de défense, Lyon ;
- chef du département centre ingénierie contractuelle et logistique au centre national du soutien opérationnel, commissariat au numérique de défense, Orléans ;
- chef du département ingénierie technique au centre ingénierie contractuelle et logistique, commissariat au numérique de défense, Le Kremlin-Bicêtre ;
- chef du bureau expertise pour l'évaluation et l'intégration au pôle accompagnement et expertise projets, commissariat au numérique de défense, Marseille ;
- chef du département service d'appui au numérique et au digital au pôle accompagnement et expertise projets, commissariat au numérique de défense, Bruz ;
- chef du bureau de l'architecture d'entreprise et cohérence technico-fonctionnelle à la sous-direction de la gouvernance numérique de la direction centrale du commissariat au numérique de défense, commissariat au numérique de défense, Paris ;
- adjoint technique au directeur de la direction d'appui au numérique zonal d'Ile-de-France, 8e régiment des transmissions, commissariat au numérique de défense, Suresnes ;
- chef du département des services communs au pôle conduite et ingénierie projets, commissariat au numérique de défense, Le Kremlin-Bicêtre ;
- chef du département opérations à la direction d'appui au numérique zonal Manche Atlantique, commissariat au numérique de défense, Brest ;
- chef du centre national de mise en œuvre des systèmes d'information de Suresnes au pôle hébergement, commissariat au numérique de défense, Suresnes ;
- chef du département DSI appui SIC, pôle accompagnement et expertise des projets, fabrique du numérique, commissariat au numérique de défense, Le Kremlin-Bicêtre ;
- chef du département opérations, direction d'appui au numérique zonal Sud, commissariat au numérique de défense, Toulon ;
- chef du département cohérence, pôle opérationnel hébergement, fabrique du numérique, commissariat au numérique de défense, Bordeaux ;
- chef du bureau pilotage des chaînes pensions au service des pensions et des risques professionnels, direction des ressources humaines du ministère de la défense, La Rochelle ;
- expert de haut niveau à l'inspection technique de l'infrastructure de la défense, collège des inspections et de l'audit interne de l'inspection du secrétariat général pour l'administration, Paris ;
- adjoint au chef du pôle applications et projets à la délégation à la transformation et à la performance ministérielles du secrétariat général pour l'administration, Paris ;
- adjoint sous-directeur maintenance et patrimoine au SID Nord-Est, service d'infrastructure de la défense, Metz ;
- chef du bureau équipements portuaires au SID Méditerranée, service d'infrastructure de la défense, Toulon ;
- chef de bureau conduite des opérations électriques de la sous-direction Ile-Longue au SID Atlantique, service d'infrastructure de la défense, Brest ;
- chef de l'unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Montlhéry au SID Ile-de-France, service d'infrastructure de la défense, Montlhéry ;
- chef du centre référent en performance énergétique au SID Expertise et production nationale, service d'infrastructure de la défense, Lyon ;
- chef du centre référent installations aéroportuaires au SID Expertise et production nationale, service d'infrastructure de la défense, Bordeaux ;
- adjoint au sous-directeur synthèse prospective planification au SID Nord-Ouest, service d'infrastructure de la défense, Rennes ;
- chef de l'unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Villacoublay au SID Ile-de-France, service d'infrastructure de la défense, Villacoublay ;
- chef de l'unité de soutien de l'infrastructure de la défense de Montpellier au SID Sud-Est, service d'infrastructure de la défense, Montpellier ;
- chef du bureau synthèse - cohérence projet au service investissements de la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, service d'infrastructure de la défense, Versailles ;
- sous-directeur achat comptabilité au SID Atlantique, service d'infrastructure de la défense, Brest ;
- chef du bureau conduite d'opération énergie réseaux de la sous-direction maritime, portuaire et industrielle au SID Atlantique, service d'infrastructure de la défense, Brest ;
- chef de l'unité de soutien d'infrastructure de la défense de Solenzara, SID Sud-Est, service d'infrastructure de la défense, Solenzara ;
- chef du bureau études et navigabilité au département technique et navigabilité de la sous-direction systèmes et techniques du maintien en condition opérationnelle aéronautique, direction de maintenance aéronautique, Bordeaux ;
- chef du centre d'opération à la sous-direction de l'intelligence numérique, direction de la maintenance aéronautique, Bordeaux ;
- responsable de projet Tigre à la direction de la maintenance aéronautique, Mérignac ;
- commandant de l'escadron des systèmes d'information métier air, BA 705, Tours ;
- chef du bureau formation par le digital et des systèmes numériques de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace, BA 705, Tours ;
- chef de division digitalisation et directeur de projets au centre d'études et de recherche psychologiques air de la direction des ressources humaines de l'armée de l'air et de l'espace, BA 705, Tours ;
- chef du bureau recueil et instruction des besoins SIC à la direction des systèmes d'information, antenne de Bordeaux, armée de l'air, Bordeaux ;
- conseiller fréquences, état-major de l'armée de l'air et de l'espace, Paris ;
- expert technique CND de haut niveau conseiller radio protection à l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux, service industriel de l'aéronautique, Bordeaux ;
- chef du groupe traitements de surface à l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux, service industriel de l'aéronautique, Bordeaux ;
- chef du groupe planification investissements et suivi des projets stratégiques métiers à la sous-direction gestion organisation de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux, service industriel de l'aéronautique, Bordeaux ;
- chef du groupe technique expertise méthodes et métiers à la sous-direction technique de l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux, service industriel de l'aéronautique, Bordeaux ;
- chef d'unité de production chasse-école à la sous-direction technique de l'atelier industriel de l'aéronautique de Clermont-Ferrand, service industriel de l'aéronautique, Clermont-Ferrand ;
- chef de la division équipement à l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu, service industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu ;
- chef de la division soutien aéronautique à la sous-direction technique de l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu, service industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu ;
- chef du bureau des relations clients ouest à la sous-direction informatique de la direction du service industriel de l'aéronautique, Bordeaux ;
- chef bureau activités à la direction des systèmes d'information - antenne de Bordeaux, armée de l'air et de l'espace, Mérignac ;
- chef du bureau transformation numérique et urbanisation, à la direction des systèmes d'information, antenne de Bordeaux, armée de l'air et de l'espace ;
- responsable de synthèse aéronefs NH 90 et ingénieur de marque ; atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu, service industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu ;
- responsable de synthèse aéronefs hélicoptères embarqués et ingénieur de marque, l'atelier industriel de l'aéronautique de Cuers-Pierrefeu, service industriel de l'aéronautique, Cuers-Pierrefeu ;
- responsable qualité navigabilité au 4e régiment d'hélicoptères des forces spéciales, Pau ;
- responsable qualité navigabilité au 5e régiment d'hélicoptères de combat, Pau ;
- -responsable qualité navigabilité à la base école général LEJAY, Le Cannet-des-Maures
- chef de la section technique d'assistance SIM@T à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Bourges ;
- chef de section d'expertise technique du maintien en condition opérationnelle du matériel terrestre à la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Gresswiller ;
- conseiller de haut niveau gestion contractuelle des parcs à la sous-direction des opérations de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Versailles ;
- chef du bureau maîtrise des risques technologiques et professionnels à la sous-direction performance et réglementation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Versailles ;
- chef du bureau expertise du maintien en condition opérationnelle du matériel terrestre à la division technique et logistique de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Versailles ;
- adjoint des opérations du chef de centre de la donnée et des applications numériques, armée de terre, Arcueil ;
- chef de section d'expertise technique du maintien en condition opérationnelle du matériel terrestre de Neuvy-Pailloux, structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres, Neuvy-Pailloux ;
- chef du bureau maîtrise des risques et chargé de prévention des risques professionnels de la base aéronavale d'Hyères, marine nationale, Hyères ;
- chef du groupement affaires industrielles à la base navale de Brest, marine nationale, Brest ;
- chef du bureau pilotage et aide à la décision auprès du chef d'état-major de commandant en chef pour la Méditerranée, marine nationale, Toulon ;
- chef de la division prototypes et moyens d'essais au centre d'expérimentations pratiques et de réception de l'aéronautique navale, marine nationale, Hyères ;
- chef du service des technologies de l'information et de la communication pour l'enseignement et du Learning L@B Marine du pôle écoles méditerranée, marine nationale, Toulon ;
- adjoint au chef de division performance au service logistique de la marine de Toulon, Toulon ;
- sous-directeur affaires générales et ressources humaines au service de soutien de la flotte de Brest ;
- chef du département achat prestations matériels au service de soutien de la flotte de Toulon ;
- expert technique, chef de groupe gestion configuration des sous-marins nucléaires lanceurs d'engins, des chasseurs de mines tripartites et des navires scientifiques du service du soutien de la flotte de Brest, marine nationale, Brest ;
- sous-directeur affaires générales et ressources humaines au service du soutien de la flotte de Toulon, marine nationale, Toulon ;
- chargé de programme INFRA PA-NG - EXPERT INFRA, commandement en chef pour la Méditerranée, marine nationale, Toulon ;
- chef du département achats prestations, service de soutien de la flotte de Brest, marine nationale, Brest ;
- chef du département prévention maitrise des risques environnement, base navale de Toulon, marine nationale, Toulon ;
- adjoint au chef de la division soutien de l'homme au centre interarmées du soutien équipements commissariat, service du commissariat des armées, Rambouillet ;
- directeur de l'établissement logistique du commissariat des armées de Roanne, service du commissariat des armées, Roanne ;
- chef de la division organique au groupement de soutien de la base de défense de Toulon, service du commissariat des armées, Toulon ;
- chef de la division impression reprographie du centre interarmées du soutien multiservices, service du commissariat des armées, Arcueil ;
- chef du bureau stratégie effectifs à la direction centrale du service du commissariat des armées, service du commissariat des armées, Arcueil ;
- directeur de l'établissement graphique de Tulle, service du commissariat des armées, Tulle ;
- chef de la division technique et innovation, centre interarmées du soutien équipements commissariat, service du commissariat des armées, Rambouillet ;
- chef du bureau essais physico-chimiques au centre d'expertise pétrolière interarmées, service de l'énergie opérationnelle, Marseille ;
- chef de bureau énergie produits matériels au centre d'expertise technique du service de l'énergie opérationnelle, service de l'énergie opérationnelle, Marseille ;
- chef du bureau ingénierie-maitrise des risques à l'établissement principal des munitions de Champagne- Lorraine, service interarmées des munitions, Brienne-le-Château ;
- chef du bureau contrôle interne de la direction du service interarmées des munitions, direction du service interarmées des munitions ;
- chef du département logistique de l'hôpital d'instruction des armées Legouest du service de santé des armées, Metz ;
- chef de la section zonale de contre-ingérence en cyber sécurité à la direction zonale de la protection et de la sécurité sud, direction du renseignement et de la sécurité de la défense, Toulon ;
- adjoint au chef du département des systèmes d'information à la caisse nationale militaire de sécurité sociale, Toulon ;
- adjoint au chef de département infrastructure et moyens généraux à la caisse nationale militaire de sécurité sociale, Toulon.