Décret n° 2025-1305 du 24 décembre 2025 relatif aux conditions de stage des étudiants de troisième cycle en études de médecine, de pharmacie et d'odontologie, placés dans une situation particulière liée à la parentalité

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D633-16

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. R632-33

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D633-30

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. R632-49

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. R634-15-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. R685-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. R686-1, Art. R687-1

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de l'éducation

Art. D685-2, Art. D686-2, Art. D687-2

A modifié les dispositions suivantes :

- Code de la santé publique

Art. R6153-20

La ministre des armées et des anciens combattants, la ministre de la santé, des familles, de l'autonomie et des personnes handicapées, la ministre des outre-mer et le ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.