Article 1
En vigueurEn vigueur depuis le 22 février 2026
L'annexe 1 de l'arrêté du 30 juin 2022 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
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La ministre de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire,
Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment son livre VIII ;
Vu le décret n° 2020-687 du 4 juin 2020 relatif au règlement général du brevet de technicien supérieur agricole ;
Vu l'arrêté du 2 mai 2019 modifiant les grilles horaires du brevet de technicien supérieur agricole ;
Vu l'arrêté du 30 juin 2022 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole spécialité « agronomie et cultures durables » ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement agricole en date du 27 janvier 2026,
Arrête :
En vigueur depuis le 22 février 2026
L'annexe 1 de l'arrêté du 30 juin 2022 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
En vigueur depuis le 22 février 2026
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait le 10 février 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur général de l'enseignement et de la recherche,
B. Bonaimé