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La ministre des armées et des anciens combattants,
Vu l'arrêté du 19 avril 2021 modifié fixant les dispositions applicables en matière de prévention des risques d'exposition aux rayonnements ionisants au ministère de la défense ;
Vu l'avis émis par la formation spécialisée ministérielle le 9 décembre 2025 ;
Vu l'avis émis par la commission interarmées de prévention le 16 décembre 2025,
Arrête :
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 2
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 3
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 7
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 8
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 11
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 12
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 13
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 14-1, Art. 14-2, Art. 14-3
- Arrêté du 19 avril 2021Art. 15
L'annexe à l'arrêté du 19 avril 2021 susvisé est remplacée par l'annexe du présent arrêté.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
- Arrêté du 19 avril 2021Art. null
Fait le 20 février 2026.
Pour la ministre et par délégation :
Le directeur des ressources humaines du ministère de la défense,
O. Bouchery