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Texte
Le ministre de l'éducation nationale et la ministre des outre-mer,
Vu le code de l'éducation, notamment ses articles L. 311-2, L. 332-2 à L. 332-5, D. 311-11 et D. 332-1 à D. 332-15, R. 421-1 à R. 421-53 ;
Vu l'arrêté du 19 mai 2015 modifié relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 15 janvier 2026,
Arrêtent :
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 1
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 2
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 4-1
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 10
Le tableau de l'annexe 1 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
Le tableau de l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. 12
Le présent arrêté entre en vigueur le 5 juillet 2026.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. Annexe 1
- ARRÊTÉ du 19 mai 2015Art. Annexe 2
Fait le 10 mars 2026.
Le ministre de l'éducation nationale,
Edouard Geffray
La ministre des outre-mer,
Naïma Moutchou